| Comm. interne | Communication interne de l’entreprise cliente : représentation de la vidéo sur l’intranet, lors de conférences, réunions, dans vos locaux... | 0 € |
| Comm. interne et externe limitée | Communication interne, externe limitée de l’entreprise cliente : outre les précédents, représentation par tous médias audiovisuels (Web), en tous lieux en France et à l’étranger, pour la durée de la protection de la propriété intellectuelle. | 290 €
|
| Comm. interne et externe tous médias illimitée (Diffusions TV et cinéma incluses) | Cession de l’intégralité des droits patrimoniaux de propriété intellectuelle sur la vidéo : droits de reproduction, de représentation, de diffusion, d’adaptation…, sur tout support vidéo, incluant télévision et cinéma, en tous lieux en France et à l’étranger, pour la durée de la protection de la propriété intellectuelle. | 990 € |
| Communication interne et externe + affichage en sus | Si vous souhaitez extraire des dessins de la vidéo pour en faire des posters ou affiches: cession des droits patrimoniaux correspondant aux droits de diffusion, de reproduction, d’adaptation, d’intégration à d’autres graphismes, pour tout moyen de diffusion par affichage, pour toute la France et pour la durée de protection de la propriété intellectuelle. Cette option et les droits afférents s’ajoutent aux précédents. | 590 € |
| Option additionnelle (hors droits moraux) | |
| Cession des supports matériels. | Cession de l’intégralité des supports matériels de la vidéo (fichiers, dessins, etc.). | 790 € |
